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Détail de l'objet
Publication : 3.11.2001
QE-61 (159e)
Place de stationnement à la rue de la Coulouvrenière
Question écrite - QE-61 - 159ème (2001-2002) -
Question écrite de MM. Roger Deneys et Roberto Broggini: «Places de stationnement à la rue de la Coulouvrenière: question précise, réponse précise, s'il vous plaît!»
Télécharger l'objet QE 61 159 Objet 1 (PDF - 51 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 13 mars 2002 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 3 novembre 2001 10 h 10 | Déposée. | |
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