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Détail de l'objet
Publication : 11.05.2004
R-71 (161e)
Compagnie 1602 aux Casemates: ne tirons pas l'échelle sans discuter!
Résolution - R-71 - 161ème (2003-2004) -
Résolution de MM. Pierre Maudet, Michel Ducret, Alain Fischer, René Winet, Mmes Claudine Gachet et Catherine Hämmerli-Lang: «Compagnie 1602 aux Casemates: ne tirons pas l'échelle sans discuter!»
Télécharger l'objet R 71 161 Objet 1 (PDF - 8.9 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 septembre 2008 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = résolution classée. | Rapport |
| Séance du 24 juin 2008 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 11 mai 2004 20 h 30 | Urgence acceptée. Renvoi à la commission des arts et de la culture. | |
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