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PA-124 A (168e) - Rapport de la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse chargée d'examiner le projet d'arrêté du 19 janvier 2011 de Mmes Vera Figurek, Salika Wenger, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann, MM. Pascal Holenweg, Gérard Deshusses, Thierry Piguet et Grégoire Carasso: «Organisons rationnellement la délation».

... 20140325-XG-15684-XP-15675-Ville de Genève Conseil municipal –1– PA-124 A 3 février 2014 Rapport de la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse chargée d’examiner le projet d’arrêté du 19 janvier 2011 de Mmes Vera Figurek, Salika Wenger, Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann, MM. Pasc ...

PA-126 A (168e) - Rapport de la commission du logement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 16 février 2011 de MM. Rémy Burri et Alexandre Chevalier: «Règlement fixant les conditions de location des salles de réunions et de spectacles de la Ville de Genève».

... 20140325-XG-27429-XP-27420-–1– Ville de Genève Conseil municipal PA-126 A 3 novembre 2013 Rapport de la commission du logement chargée d’examiner le projet d’arrêté du 16 février 2011 de MM. Rémy Burri et Alexandre Chevalier: «Règlement fixant les conditions de location des salles de réunions et d ...

PA-123 A (168e) - Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 19 janvier 2011 de MM. Mathias Buschbeck, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses et Mme Sarah Klopmann: «Crédit d'étude pour l'élargissement du pont de la Coulouvrenière afin d'y aménager une piste cyclable et un itinéraire en site propre jusqu'à la place du Cirque».

... 20140325-XG-6603-XP-6595-Ville de Genève Conseil municipal –1– PA-123 A 6 novembre 2013 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner le projet d’arrêté du 19 janvier 2011 de MM. Mathias Buschbeck, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses et Mme Sarah Klopmann: «Cré ...

PA-84 A (165e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 21 mai 2008 de MM. Guy Dossan, Thierry Piguet, Mmes Odette Saez, Anne Moratti Jung, Salika Wenger et M. Pascal Rubeli, renvoyé en commission le 26 novembre 2008, intitulé: «Pour ne plus allonger la liste des objets en suspens».

PA-81 A (165e) - Rapport de la commission du logement chargée d'examiner la projet d'arrêté du 22 avril 2008 de Mmes Maria Pérez, Maria Casares, Salika Wenger, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg, renvoyé en commission le 23 avril 2008, intitulé: «Règlement fixant les conditions de location des logements de la Ville de Genève».

PA-73 A (165e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 28 novembre 2007 de M. Guy Dossan, Mmes Odette Saez, Sarah Klopmann, MM. Alexandre Chevalier, Pascal Rubeli, Mme Frédérique Perler-Isaaz, MM. Alexis Barbey, Christian Zaugg, Jacques Hämmerli, Jean-Charles Lathion et Simon Brandt, renvoyé en commission le 16 janvier 2008, intitulé: «Modification de l'article 118 du règlement du Conseil municipal concernant les commissions permanentes».

PA-84 (165e) - Pour ne plus allonger la liste des objets en suspens

PA-78 (165e) - Modification du règlement général des PUS

PA-106 A/B (167e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission du logement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 28 avril 2010 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Roger Michel, Christian Lopez Quirland, Mmes Andrienne Soutter, Corinne Goehner-Da Cruz, Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado et Annina Pfund: «Des logements modulaires dans des structures pavillonnaires pour les personnes en formation».

... 20140325-XG-117663-XP-117653-Ville de Genève Conseil municipal –1– PA-106 A/B 9 janvier 2014 Rapports de majorité et de minorité de la commission du logement chargée d’étudier le projet d’arrêté du 28 avril 2010 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Roger Michel, Christian Lo ...

PA-90 (166e) - Internalisation des concierges, nettoyeurs et nettoyeuses qui travaillent pour la Ville

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