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PA-464 (156e) - Modification de l'art 131, lettre a) du RCM

... 2013118-XG-881-XP-874-PA-464 Projet d’arrêté du bureau du Conseil municipal (M. Daniel Pilly, Mmes Alice Ecuvillon, Catherine Hämmerli-Lang, M. André Kaplun et Mme Hélène Cretignier) modifiant l'article 131, lettre A), du règlement du Conseil municipal». (refusé par le Conseil municipal lors de la ...

M-389 (156e) - Réponse du Conseil administratif: ? au postulat de MM. René Winet et Norbert-Max Blauenstein, accepté par le Conseil municipal le 18 septembre 1991, intitulé: «En faveur de terrasses parisiennes en ville de Genève» (PO-3001), ? à la motion de MM. Roman Juon, Jean-Charles Rielle, Daniel Sormanni, Michel Mermillod, Jean-Louis Fazio, Sami Kanaan, Olivier Coste, Pascal Holenweg, René Grand, Manuel Tornare, Marco Ziegler, Albert Knechtli, Roger Deneys, Daniel Pilly, Philip Grant, Mmes Christiane Olivier et Nicole Bobillier, acceptée par le Conseil municipal le 17 mai 1999, intitulée: «Pour une Genève encore plus conviviale» (M-389).

... 2013118-XG-4036-XP-4028-Ville de Genève Conseil municipal –1– PO-3001 M-389 Réponse du Conseil administratif: – au postulat de MM. René Winet et Norbert-Max Blauenstein, accepté par le Conseil municipal le 18 septembre 1991, intitulé: «En faveur de terrasses parisiennes en ville de Genève» (PO-30 ...

M-383 (156e) - Réponse du Conseil administratif: ? à la motion de MM. Roman Juon et Sami Kanaan, acceptée par le Conseil municipal le 17 mai 1999, intitulée: «Pour des médiateurs de quartier» (M-383), ? à la motion de Mmes Marianne Husser, Virginie Keller Lopez, Liliane Johner, MM. Jean-Pascal Perler, Guy Jousson et Roman Juon, acceptée par le Conseil municipal le 5 décembre 2000, intitulée: «Médiation et prévention dans les quartiers» (M-54), ? à la question écrite du 13 octobre 1999 de MM. Roman Juon et Sami Kanaan, intitulée: «Démocratie de quartier: où en sommes-nous?» (QE-11).

... 2013118-XG-13919-XP-13910-Ville de Genève Conseil municipal –1– M-383 M-54 QE-11 Réponse du Conseil administratif: – à la motion de MM. Roman Juon et Sami Kanaan, acceptée par le Conseil municipal le 17 mai 1999, intitulée: «Pour des médiateurs de quartier» (M-383); – à la motion de Mmes Marianne ...

M-373 (156e) - Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des sports et de la sécurité, acceptée par le Conseil municipal le 19 janvier 2000, intitulée: «Sport et dopage: pour une politique de prévention en Ville de Genève».

... 2013118-XG-2045-XP-2037-Ville de Genève Conseil municipal M-373 Réponse du Conseil administratif à la motion de la commission des sports et de la sécurité, acceptée par le Conseil municipal le 19 janvier 2000, intitulée: «Sport et dopage: pour une politique de prévention en Ville de Genève». TEXTE ...

P-101 (156e) - Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions acceptées par le Conseil municipal le 15 juin 1999, sur la pétition de la Société genevoise pour la protection des animaux en faveur des propriétaires de chiens.

... 2013118-XG-3292-XP-3284-Ville de Genève Conseil municipal P-101 Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions acceptées par le Conseil municipal le 15 juin 1999, sur la pétition de la Société genevoise pour la protection des animaux en faveur des propriétaires de ...

PA-420 (156e) - Sécurité sur le chemin de Beau-Soleil.

... 2013118-XG-1030-XP-1022-PA-420 Projet d’arrêté de MM. Pierre-André Torrent, David Brolliet et Guy Valance: «Pour une véritable sécurité sur le chemin de BeauSoleil». (transformée en interpellation N°800 par son auteur lors de la séance du Conseil municipal du 13 janvier 1999) PROJET D’ARRÊTÉ Considé ...

M-373 (156e) - Sport et dopage: pour une politique de prévention en Ville de Genève

... 2013118-XG-1053-XP-1045-M-373 Motion de M. Roger Deneys et Mme Isabelle Brunier: «Sport et dopage: pour une politique de prévention en Ville de Genève» (amendée par la commission et acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 19 janvier 2000, dans le rapport M-373 A) MOTION Le Conseil mun ...

M-374 (156e) - Du Grand Théâtre municipal à l'Opéra régional

... 2013118-XG-2091-XP-2083-M-374 Motion de MM. Pascal Holenweg et Guy Valance: «Du Grand Théâtre municipal à l'Opéra régional». PROJET DE MOTION Considérant: - l'importance et l'audience pour le moins régionales du Grand Théâtre, en tant qu'institution de représentation et de création culturelles; - le ...

R-566 (156e) - Pour une véritable politique de promotion du vélo

... 2013118-XG-2177-XP-2169-R-566 Résolution de MM. Roger Deneys, Jean-Louis Fazio, Olivier Coste, Sami Kanaan, Roman Juon, Philip Grant, René Grand, Jean-Charles Rielle, Pascal Holenweg et Mme Isabelle Brunier: «Pour une véritable politique de promotion du vélo». PROJET DE RÉSOLUTION Considérant: - que ...

PR-469 (156e) - Construction d'un parking, concours pour l'aménagement de places et de rues et information publique

... 2013118-XG-1444-XP-1436-R-469 Résolution de la commission ad hoc Saint-Gervais chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif. (amendée par la commission et acceptée par le Conseil municipal lors de la séance du 10 octobre 2000 dans le rapport PR-469 A/B/C/D RÉSOLUTION Le Conseil municip ...
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