Conseil municipal

... P-6 A Rapport de la commission du logement chargée d’examiner la pétition intitulée: «Charges de chauffage facturées par la GIM aux locataires du 1, rue de Villereuse». Rapporteur: M. Gérard Deshusses. La commission du logement s’est réunie les 15 et 29 novembre 19 ...

... m-386 A Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la motion de M. Roberto Broggini, renvoyée en commission le 5 no- vembre 2003, intitulée: «L'Unireso aussi pour les conseillers muni- cipaux». Rapporteure: Mme Sandrine Salerno. L’objet a été envoyé à ...

... M-364 A 27 mai 2002 Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d’examiner la motion de Mmes Maria Beatriz de Candolle, Alice Ecuvillon et M. Bernard Lescaze, renvoyée en commission le 13 janvier 1999, intitulée: «A bas la sourdine». Rapporteur: M. Olivier Coste. La commiss ...

... 2013118-XG-495-XP-488-QE-43 Question écrite de M. Michel Ducret, du 6 décembre 2000: «Etat des trottoirs à la rue Pedro-Meylan». Le revêtement des trottoirs de la partie de la rue Pedro-Meylan proche du chemin Rieu est dans un état lamentable. Qu'ils soient parties intégrantes du domaine public de l ...

... 2013118-XG-437-XP-430-QE-13 Question écrite de M. Jean-Pascal Perler du 8 décembre 1999: «Egouts en ville de Genève». Les Verts aimeraient obtenir un bilan sur la mise en place du système séparatif des eaux usées dans la commune et aimeraient connaître la position du Conseil administratif sur l'aspe ...

... 2013118-XG-687-XP-680-Rapport P-6 A de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition No 6 intitulée: «Charges de chauffage facturées par la GIM aux locataires du 1, rue de Villereuse». Conclusions (acceptées par le Conseil municipal lors de la séance du 11 octobre 2000) Le Conseil mu ...

... 2013118-XG-1579-XP-1571-M-450 Motion de Mme Sandrine Salerno et M. Roberto Broggini: «Pour du long terme et des trottoirs recyclables». (renvoyée à la commission des travaux par le Conseil municipal lors de la séance du 9 juin 2004) PROJET DE MOTION Considérant: – que les trottoirs genevois ont la p ...

... M-80 A Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environne- ment chargée d’examiner la motion de MM. Jean-Pascal Perler et Pierre Reichenbach, renvoyée en commission le 24 mai 2000, intitulée: «Restitution des eaux de surface dans le sous-sol géo- logique de la ville ...