Recherche d'objets et interventions

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Mise à jour: 24.08.2022

Recherche d'objets et interventions

Année législative

Type d'objet

Résultats 51 - 60 sur environ 679
Essayez d'affiner votre recherche en utilisant plus de mots-clés

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 18 Mai 2010

PR-700 A/B (166e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 8 avril 2009 en vue de l'ouverture de trois crédits pour un montant total de 3 722 600 francs, soit: un crédit de 3 161 000 francs destiné aux travaux de rénovation et de transformation de la villa Freundler, située à la place Saint-François 4, et des aménagements extérieurs aux abords immédiats du bâtiment, situés sur les parcelles Nos 3173, 3176 et 3568, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais, un crédit de 540 000 francs destiné à la remise en état du mur d'enceinte et aux travaux de réaménagement du parc et des cheminements, situés à la place Saint-François 4, sur les parcelles Nos 3173, 3176, 3568 et 2176, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais, un crédit de 21 600 francs destiné au mobilier et aux équipements pour les locaux abritant des activités pour la jeunesse (espace de quartier), situés à la place Saint-François 4, sur la parcelle N° 3173, feuille 41 du cadastre de la commune Genève-Plainpalais.

... 2013118-XG-69162-XP-69153-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-700 A/B 19 janvier 2010 Rapports de majorité et de minorité de la commission des travaux et des constructions chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 8 avril 2009 en vue de l’ouverture de trois crédits pour u ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 18 Mai 2010

PR-679 A (166e) - Rapport oral de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 18 février 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 815 000 francs pour l'étude des mesures de circulation et du projet d'aménagement urbain dans le secteur de Sécheron Nord: avenue de la Paix et chemin Eugène-Rigot.

... 2013118-XG-9311-XP-9303-Ville de Genève Conseil municipal PR-679 A 18 mai 2010 Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 18 février 2009 en vue de l'ouverture d'un crédit de 815 000 francs pour l'étude des mesures de circulation et du p ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 18 Mai 2010

PR-617 A (166e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 30 avril 2008 en vue du bouclement de 11 crédits d'étude, de préétude et de construction terminés, avec l'ouverture d'un crédit complémentaire de 127 722,14 francs, composé: I. d'un montant de 107 464,09 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de deux crédits de réalisation terminés, II. d'un montant de 10 747,55 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires d'un crédit d'étude non suivi de réalisation, III. d'un montant de 9510,50 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de deux crédits d'étude dont le crédit de travaux a déjà été bouclé, IV. de six crédits d'étude, non suivis de réalisation, non utilisés ou abandonnés, représentant un montant total voté de 942 205 francs moins une dépense cumulée de 105 150,80 francs, sans demande de crédit complémentaire.

... MFP-SCM-20160815163702 VILLE G E N EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2010 PR-617 II LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l , lettre e), de la loi sur l'adniinistration des com- munes du 13 avril 1984; sur proposit ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 18 Mai 2010

PR-617 A (166e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 30 avril 2008 en vue du bouclement de 11 crédits d'étude, de préétude et de construction terminés, avec l'ouverture d'un crédit complémentaire de 127 722,14 francs, composé: I. d'un montant de 107 464,09 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de deux crédits de réalisation terminés, II. d'un montant de 10 747,55 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires d'un crédit d'étude non suivi de réalisation, III. d'un montant de 9510,50 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de deux crédits d'étude dont le crédit de travaux a déjà été bouclé, IV. de six crédits d'étude, non suivis de réalisation, non utilisés ou abandonnés, représentant un montant total voté de 942 205 francs moins une dépense cumulée de 105 150,80 francs, sans demande de crédit complémentaire.

... MFP-SCM-20160815163707 EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2010 PR-617 III LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l , lettre e), de la loi sur l'administration des com- munes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil adminis ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 18 Mai 2010

PR-617 A (166e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 30 avril 2008 en vue du bouclement de 11 crédits d'étude, de préétude et de construction terminés, avec l'ouverture d'un crédit complémentaire de 127 722,14 francs, composé: I. d'un montant de 107 464,09 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de deux crédits de réalisation terminés, II. d'un montant de 10 747,55 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires d'un crédit d'étude non suivi de réalisation, III. d'un montant de 9510,50 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de deux crédits d'étude dont le crédit de travaux a déjà été bouclé, IV. de six crédits d'étude, non suivis de réalisation, non utilisés ou abandonnés, représentant un montant total voté de 942 205 francs moins une dépense cumulée de 105 150,80 francs, sans demande de crédit complémentaire.

... MFP-SCM-20160815163711 EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2010 PR-617 IV LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettres e) et m), de la loi sur l'administration des communes du 13 avril 1984; sur proposition du Conseil admi ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 18 Mai 2010

PR-617 A (166e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 30 avril 2008 en vue du bouclement de 11 crédits d'étude, de préétude et de construction terminés, avec l'ouverture d'un crédit complémentaire de 127 722,14 francs, composé: I. d'un montant de 107 464,09 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de deux crédits de réalisation terminés, II. d'un montant de 10 747,55 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires d'un crédit d'étude non suivi de réalisation, III. d'un montant de 9510,50 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de deux crédits d'étude dont le crédit de travaux a déjà été bouclé, IV. de six crédits d'étude, non suivis de réalisation, non utilisés ou abandonnés, représentant un montant total voté de 942 205 francs moins une dépense cumulée de 105 150,80 francs, sans demande de crédit complémentaire.

... 2013118-XG-12699-XP-12690-Ville de Genève Conseil municipal PR-617 A 1 mars 2010 er Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 30 avril 2008 en vue du bouclement de 11 crédits d’étude, de préétude et de construction terminés, avec l’ouvertur ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 18 Mai 2010

PR-617 A (166e) - Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 30 avril 2008 en vue du bouclement de 11 crédits d'étude, de préétude et de construction terminés, avec l'ouverture d'un crédit complémentaire de 127 722,14 francs, composé: I. d'un montant de 107 464,09 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de deux crédits de réalisation terminés, II. d'un montant de 10 747,55 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires d'un crédit d'étude non suivi de réalisation, III. d'un montant de 9510,50 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires de deux crédits d'étude dont le crédit de travaux a déjà été bouclé, IV. de six crédits d'étude, non suivis de réalisation, non utilisés ou abandonnés, représentant un montant total voté de 942 205 francs moins une dépense cumulée de 105 150,80 francs, sans demande de crédit complémentaire.

... MFP-SCM-20160815163657 V l L L E GÊNÉ EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2010 PR-6171 LE CONSEIL MUNICIPAL, vu l'article 30, alinéa l, lettre e), de la loi sur l'administration des com- munes du 13 avril 1984; sur propositi ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 18 Mai 2010

PA-76 A/B (165e) - Rapports de majorité et de minorité de la commission du règlement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 25 février 2008 de Mmes Salika Wenger, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Catherine Gaillard, Charlotte Meierhofer, Maria Pérez, Marie-France Spielmann, MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Annina Pfund, renvoyé en commission le 22 septembre 2008, intitulé: «Externalisations et privatisations».

... 2013118-XG-44925-XP-44916-Ville de Genève Conseil municipal PA-76 A 2 novembre 2009 Rapport de majorité de la commission du règlement chargée d'examiner le projet d'arrêté du 25 février 2008 de Mmes Salika Wenger, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Catherine Gaillard, Charlotte Meierhofer ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 18 Mai 2010

P-229 A (167e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'étudier la pétition intitulée: «Oui au renouvellement du bail de la buvette du Jardin botanique à M. Berron».

... 2013118-XG-44586-XP-44577-Ville de Genève Conseil municipal –1– P-229 A 8 février 2010 Rapport de la commission des pétitions chargée d’étudier la pétition intitulée: «Oui au renouvellement du bail de la buvette du Jardin botanique à M. Berron». Rapport de Mme Valérie Bourquin. La pétition a été ...

Télécharger le document » Détail du rapport Dernière inscription en séance plénière : 18 Mai 2010

P-221 A (166e) - Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Nuisances des installations de récupération du verre à la rue Henri-Frédéric-Amiel».

... Ville de Genève Conseil municipal –1– P-221 A 23 février 2009 Rapport de la commission des pétitions chargée d’examiner la pétition intitulée: «Nuisances des installations de récupération du verre à la rue Henri-Frédéric-Amiel». Rapport de Mme Linda de Coulon. La pétition a été renv ...