Rapport M-202A (159e)
Commission des sports et de la sécurité - Commission des travaux et des constructions - Délégation du Bureau du Conseil municipal - statut du membre du Conseil municipal - Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse - Bureau du Conseil municipal - Conseil municipal - Commission des pétitions -
M-202A - 159ème (2001-2002)
Rapport de la commission des sports et de la sécurité chargée d'examiner la motion de MM. Daniel Künzi, Alain Marquet, Jacques Mino, Olivier Coste, Mmes Marie-France Spielmann, Marie Vanek, Ruth Lanz et Virginie Keller Lopez, renvoyée en commission le 13 novembre 2001, intitulée: «Armée XXI: quelles conséquences pour la Ville de Genève?».
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| Séance du 12 mai 2004 20 h 30 | Motion acceptée. |
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