Conseil municipal

Commission des travaux - Conseil municipal - Commission de l'aménagement et de l'environnement - Chefs de groupe -  M-204A - 159ème (2001-2002)

Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la motion de Mmes Sandrine Salerno, Virginie Keller Lopez, Hélène Ecuyer, MM. Damien Sidler, Paul Oberson, Jacques François, Bernard Paillard et Guy Jousson, renvoyée en commission le 13 novembre 2001, intitulée: «La guerre des affiches n'aura pas lieu».

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