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Rapport M-209A (159)
Publication : 31.03.2003
Rapport M-209A (159e)
Solidarité avec le chef Raoni
Commission sociale et de la jeunesse - Commission de l'aménagement -
M-209A - 159ème (2001-2002)
Rapport de la commission sociale et de la jeunesse chargée d'examiner la motion de M. Guy Mettan, Mme Anne-Marie von Arx-Vernon, M. Guy Savary et Mme Alice Ecuvillon, renvoyée en commission le 4 décembre 2001, intitulée: «Solidarité avec le chef Raoni et sa lutte pour préserver la forêt amazonienne».
Télécharger le rapport M-209 A.pdf (PDF - 14.9 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 3 juin 2003 17 h 00 | Motion amendée par la commission acceptée. |
| Séance du 12 mai 2003 20 h 30 | Reporté. |
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