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Rapport M-315 (160)
Publication : 12.03.2007
Réponse M-315 (160e)
Sous-Cayla
Département N° 5 Affaires sociales, écoles et environnement - M. Manuel Tornare - M-315 - 160ème (2002-2003)
Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Damien Sidler, Christian Zaugg, Pierre Reichenbach, Guy Dossan, Gérard Deshusses, Didier Bonny et Mme Liliane Johner, acceptée par le Conseil municipal le 24 juin 2002, intitulée: «Sous-Cayla».
Télécharger la réponse M 315 160 Reponse 1 (PDF - 28 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 mai 2007 17 h 00 | Pris acte. |
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