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Rapport M-333 (156)
Publication : 28.03.2003
Réponse M-333 (156e)
Crèche sur la couverture CFF à Saint-Jean
Département N° 5 Affaires sociales, écoles et environnement - M. M. Tornare - M-333 - 156ème (1998-1999)
Réponse du Conseil administratif à la motion de Mme Christiane Olivier et M. Daniel Sormanni, acceptée par le Conseil municipal le 2 juin 1998, intitulée: «Crèche sur les voies CFF à Saint-Jean et maintien de la crèche du Seujet».
Télécharger la réponse M 333 156 Reponse 1 (PDF - 9.0 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 3 juin 2003 20 h 30 | Pris acte. |
| Séance du 12 mai 2003 20 h 30 | Reportée. |
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