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Rapport M-360A (148)
Publication : 2.01.2003
Rapport M-360A (148e)
Un tram pour la Jonction
Commission de l'aménagement et de l'environnement - Conseil municipal - Commission du règlement -
M-360A - 148ème (1990-1991)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de Mme Laurette Dupuis, MM. Paul Dunner, Bertrand de Weck, Michel Ducret et Bernard Lambelet, renvoyée en commission le 31 octobre 1990, intitulée: «Un tram pour la Jonction».
Télécharger le rapport M-360 A.pdf (PDF - 16.3 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 avril 2003 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = motion refusée. |
| Séance du 12 mars 2003 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 24 février 2003 20 h 45 | Reporté. |
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