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Rapport M-390A (161)
Publication : 23.01.2006

Rapport M-390A (161e)

Piste cyclable autour de la rade


Commission de l'aménagement et de l'environnementConseil municipalCommission du logementCommission des travaux et des constructions -  M-390A - 161ème (2003-2004)

Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de MM. Damien Sidler, Mathias Buschbeck, Gilles Thorel, Sébastien Bertrand, Lionel Ricou, Guillaume Barazzone et Mme Marie-France Spielmann, renvoyée en commission le 5 novembre 2003, intitulée: «Piste cyclable autour de la rade».

Inscriptions en séances plénières

Séance du 15 mars 2006 20 h 45 Motion amendée par la commission acceptée.
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