Commission de l'aménagement et de l'environnement - Conseil municipal - Commission du logement - Commission des travaux et des constructions -
M-390A - 161ème (2003-2004)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion de MM. Damien Sidler, Mathias Buschbeck, Gilles Thorel, Sébastien Bertrand, Lionel Ricou, Guillaume Barazzone et Mme Marie-France Spielmann, renvoyée en commission le 5 novembre 2003, intitulée: «Piste cyclable autour de la rade».
Séance du 15 mars 2006 20 h 45 | Motion amendée par la commission acceptée. |