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Rapport P-91A (161)
Publication : 30.03.2004
Rapport P-91A (161e)
Parc des Chaumettes
Commission des pétitions -
P-91A - 161ème (2003-2004)
Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Un parc des Chaumettes sans nuisances ni engorgement pour le quartier de l'Hôpital».
Télécharger le rapport P 91 161 Rapport 1 (PDF - 860 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 12 mai 2004 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = pétition classée. |
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