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Détail de l'objet
Publication : 16.03.2005
P-136 (162e)
Nuisances sonores dues aux manèges forains sur la plaine de Plainpalais
Pétition - P-136 - 162ème (2004-2005) -
Pétition: «Nuisances sonores dues aux manèges forains sur la plaine de Plainpalais».
Télécharger l'objet P 136 162 Objet 1 (PDF - 69 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 5 novembre 2008 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 15 octobre 2008 21 h 00 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 17 septembre 2008 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 24 juin 2008 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 16 mars 2005 20 h 45 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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