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Détail de l'objet
Publication : 10.02.1999
M-386 (156e)
Avenir de la CAP
Motion - M-386 - 156ème (1998-1999) -
Motion de MM. Daniel Sormanni et Robert Pattaroni: Avenir de la Caisse d'assurance du personnel de la Ville de Genève et des Services industriels (CAP)"."
Télécharger l'objet M 386 156 Objet 1 (PDF - 62 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 13 octobre 1999 17 h 00 | Réponse | |
| Séance du 17 mai 1999 20.35 | Acceptée | |
| Séance du 20 avril 1999 20 h 30 | Reporté(e) | |
| Séance du 14 avril 1999 20 h 30 | Reportée | |
| Séance du 17 mars 1999 20 h 30 | Reporté(e) | |
| Séance du 10 février 1999 20h40 | Annoncée | |
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