Détail de l'objet

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Détail de l'objet

Publication : 11.02.2004

M-442 (161e)

Des espaces de rencontre sans voitures

Motion - M-442 - 161ème (2003-2004) -

Motion de Mmes Sarah Klopmann, Virginie Keller Lopez et Frédérique Perler-Isaaz: «Des espaces de rencontre, oui, mais sans voitures!» (Rapport M-442 A.)

Télécharger l'objet M 442 161 Objet 1 (PDF - 8.6 Ko )

Inscriptions en séances plénières

Séance du 17 avril 2007 21 h 00	Pris acte.	Réponse
Séance du 8 juin 2005 21 h 15	Conclusions de la commission refusées = motion acceptée.	Rapport
Séance du 23 mai 2005 20 h 00	Reporté.	Rapport
Séance du 17 mai 2004 20 h 30	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Séance du 19 avril 2004 20 h 30	Reportée.
Séance du 10 mars 2004 20 h 30	Reportée.
Séance du 11 février 2004 20 h 30	Annoncée.