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Détail de l'objet
Publication : 12.05.2004
QE-144 (161e)
Coût de la commémoration des Accords de Genève de 1954
Question écrite - QE-144 - 161ème (2003-2004) -
Question écrite de M. Pierre Maudet: «Coût de la commémoration des Accords de Genève de 1954».
Télécharger l'objet QE 144 161 Objet 1 (PDF - 40 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 1 décembre 2004 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 12 mai 2004 20 h 30 | Déposée. | |
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