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Détail de l'objet
Publication : 7.11.2005
P-154 (163e)
Pour un passage pour piétons sur le chemin de Beau-Soleil
Pétition - P-154 - 163ème (2005-2006) -
Pétition: «Pour un passage pour piétons sur le chemin de Beau-Soleil».
Télécharger l'objet P 154 163 Objet 1 (PDF - 89 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 mai 2007 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 27 juin 2006 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 7 juin 2006 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 9 novembre 2005 17 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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