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Détail de l'objet
Publication : 13.11.2004
QE-169 (162e)
Cartes de légitimation des élus du Conseil municipal
Question écrite - QE-169 - 162ème (2004-2005) -
Question écrite de M. Roman Juon, du 13 novembre 2004: «Cartes de légitimation des élus du Conseil municipal».
Télécharger l'objet QE 169 162 Objet 1 (PDF - 9.8 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 28 juin 2005 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 13 novembre 2004 10 h 00 | Déposée. | |
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