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Détail de l'objet
Publication : 7.06.2006
P-175 (164e)
Attention à la marche! (trottoir au CEC Nicolas-Bouvier)
Pétition - P-175 - 164ème (2006-2007) -
Pétition: «Attention à la marche! (trottoir au CEC Nicolas-Bouvier)»
Télécharger l'objet P 175 164 Objet 1 (PDF - 375 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 29 novembre 2006 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = pétition classée. | Rapport |
| Séance du 7 juin 2006 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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