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Détail de l'objet
Publication : 16.09.1999
M-21 (157e)
Carrefours sans nuisances
Motion - M-21 - 157ème (1999-2000) -
Motion de MM. Olivier Coste et Pierre Maudet: Feu vert pour des carrefours sans nuisances sonores nocturnes"."
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| Séance du 24 mai 2000 20 h 30 | Classée. | Réponse |
| Séance du 3 mai 2000 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 18 janvier 2000 17 h 00 | Acceptée. | |
| Séance du 8 décembre 1999 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 10 novembre 1999 20 h 30 | Reporté(e) | |
| Séance du 13 octobre 1999 20 h 30 | Reporté(e) | |
| Séance du 15 septembre 1999 20 h 30 | Annoncée | |
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