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Détail de l'objet
Publication : 5.03.2003
PR-277 (160e)
Subvention à l'Association du «Bateau-lavoir»
Proposition CA au CM - PR-277 - 160ème (2002-2003) -
Proposition du Conseil administratif du 5 mars 2003 en vue de l'octroi d'une subvention unique de 757 400 francs à l'Association pour la construction et la mise en exploitation du «Bateau-Lavoir» pour la réalisation d'un établissement public flottant au quai des Moulins.
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document deliberation_PR-277_signe.pdf (PDF - 524 Ko )
Télécharger le document courrier_ssco_PR-277.pdf (PDF - 607 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 5 juin 2007 17 h 00 | Arrêté amendé par la commission accepté. | Rapport |
| Séance du 8 avril 2003 20 h 30 | Renvoi à la commission des finances. | |
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