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Détail de l'objet
Publication : 16.03.1998
M-312 (155e)
Politique culturelle
Motion - M-312 - 155ème (1997-1998) -
Motion de M. Pierre de Freudenreich, Mmes Maria Beatriz de Candolle et Suzanne-Sophie Hurter: «Politique culturelle: pour des états généraux de l'art moderne et contemporain».
Télécharger l'objet M 312 155 Objet 1 (PDF - 67 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 20 septembre 1999 17 h 00 | Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée | Rapport |
| Séance du 29 juin 1999 20h30 | Reporté(e) | Rapport |
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