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Détail de l'objet
Publication : 20.05.1998
M-331 (155e)
Fonds intercommunal de soutien à la création culturelle
Motion - M-331 - 155ème (1997-1998) -
Motion de Mme Arielle Wagenknecht, MM. Pascal Holenweg, Antonio Soragni et Bernard Paillard: «Fonds intercommunal de soutien à la création culturelle».
Télécharger l'objet M 331 155 Objet 1 (PDF - 65 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 20 septembre 1999 17 h 00 | Motion refusée | Rapport |
| Séance du 29 juin 1999 20h30 | Reporté(e) | Rapport |
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