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Détail de l'objet
Publication : 11.01.2008

PR-593 (165e)

Supports pour l'affichage d'institutions, associations ou groupements locaux sans buts lucratifs

Proposition CA au CM - PR-593 - 165ème (2007-2008) -

Proposition du Conseil administratif du 16 janvier 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit de 210 000 francs destiné à la fabrication de supports pour l'affichage des manifestations pour les institutions, associations ou groupements locaux, sans but lucratif.

Inscriptions en séances plénières

Séance du 28 avril 2008 17 h 00 Recommandation de la commission refusée. Arrêté accepté. Rapport
Séance du 19 février 2008 17 h 00 Renvoi à la commission des travaux.
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