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Détail de l'objet
Publication : 13.09.2004
R-73 (162e)
Le grand débat sur la petite enfance
Résolution - R-73 - 162ème (2004-2005) -
Résolution de Mmes Claudine Gachet, Catherine Hämmerli-Lang, MM. Michel Ducret, Alain Fischer, Pierre Maudet et René Winet: «Le grand débat sur la petite enfance».
Télécharger l'objet R 73 162 Objet 1 (PDF - 8.9 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 1 décembre 2004 20 h 45 | Résolution refusée. | |
| Séance du 13 novembre 2004 10 h 00 | Reportée. | |
| Séance du 6 octobre 2004 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 13 septembre 2004 20 h 30 | Annoncée. | |
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