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Détail de l'objet
Publication : 20.11.2002
P-74 (160e)
Locaux au Clos Voltaire
Pétition - P-74 - 160ème (2002-2003) -
Pétition: «Des locaux au Clos Voltaire pour les habitants du quartier Délices-Voltaire».
Télécharger l'objet P 74 160 Objet 1 (PDF - 95 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 11 octobre 2011 20 h 40 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 12 mai 2003 17 h 00 | Conclusions et recommandations de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 20 novembre 2002 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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