Commission des arts et de la culture -
P-170A - 163ème (2005-2006)
Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner: ? la motion du 9 novembre 2005 de Mmes Florence Kraft-Babel, Marie-France Spielmann, Vera Figurek, MM. Jean-Marc Froidevaux, Vincent Schaller, Alexis Barbey, Armand Schweingruber et Jean-Charles Lathion, renvoyée en commission le 30 novembre 2005, intitulée: «Pour un soutien à l'Espace Rousseau et son rattachement à la BPU» (M-563), ? la pétition intitulée: «Sauvons l'Espace Rousseau, menacé de fermeture!» (P-170).
Séance du 27 juin 2006 20 h 30 | Motion caduque, pétition classée. |