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Rapport M-217 (159)
Publication : 1.03.2004
Réponse M-217 (159e)
Ecoliers des Plantaporrêts
Département N° 5 Affaires sociales, écoles et environnement - M. M. Tornare - M-217 - 159ème (2001-2002)
Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. René Grand, Alain Marquet, Roman Juon, Guy Mettan, Alain Fischer, Mmes Liliane Johner et Isabel Nerny, acceptée par le Conseil municipal le 9 octobre 2001, intitulée: «Evitons un accident de trop aux écoliers des Plantaporrêts».
Télécharger la réponse M 217 159 Reponse 1 (PDF - 401 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 17 mai 2004 17 h 00 | Pris acte. |
| Séance du 19 avril 2004 20 h 30 | Reportée. |
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