Début du contenu principal
Rapport PA-34A (160)
Publication : 1.10.2003
Rapport PA-34A (160e)
Réduisons la dette (bis)
Commission des finances -
PA-34A - 160ème (2002-2003)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le projet d'arrêté de MM. André Kaplun, Jean-Marie Hainaut et Jean-Pierre Oberholzer, renvoyé en commission le 7 décembre 2002, intitulé: «Réduisons la dette (bis)».
Télécharger le rapport PA 34 160 Rapport 1 (PDF - 13.7 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 4 novembre 2003 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = projet d'arrêté refusé. |
ImprimerPartage
Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
» - Conseil municipal»
- Objets»
- Rapport PA-34A (160)
Fin du chemin de navigation
Début du pied de page
Consultez les actualités de la Ville de Genève et accédez à l'ensemble des prestations offertes par l'administration sur geneve.ch!
Fin du pied de page