Département N° 5 Affaires sociales, écoles et environnement - M. Manuel Tornare - QE-46 - 154ème (1996-1997)
Réponse du Conseil administratif: à la motion de la commission sociale et de la jeunesse, acceptée par le Conseil municipal le 7 novembre 1995, intitulée: «Pour la création de lignes de transports publics nocturnes» (M-1171), à la question écrite de Mme Renée Vernet-Baud, du 12 mars 1997, intitulée: «Agression dans le Noctambus» (QE-46), à la question écrite de Mme Renée Vernet-Baud, du 19 mai 1998, intitulée: «Agressions dans les Noctambus» (QE-73).
Séance du 17 avril 2007 21 h 00 | Pris acte. |