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Rapport M-464A (161)
Publication : 21.04.2005
Rapport M-464A (161e)
Présentation des plans des lignes de tram futures
Commission des travaux - Conseil municipal -
M-464A - 161ème (2003-2004)
Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la motion de MM. François Sottas, Christian Zaugg, Alain Comte, Alain Dupraz, Olivier Norer, Roberto Broggini, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Sandrine Salerno, renvoyée en commission le 17 mai 2004, intitulée: «Pour la présentation des futurs plans de lignes de trams au Conseil municipal».
Télécharger le rapport M 464 161 Rapport 1 (PDF - 18.6 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 28 juin 2005 17 h 00 | Motion amendée par la commission acceptée. |
| Séance du 8 juin 2005 21 h 15 | Reporté. |
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