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Rapport PR-57A/B (158)
Publication : 9.01.2001

Rapport PR-57A/B (158e)

Plan localisé de quartier de la Roseraie


Commission de l'aménagement et de l'environnementCommission des travaux et des constructions -  PR-57A/B - 158ème (2000-2001)

Rapports de majorité et de minorité de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition de résolution du Conseil administratif en vue de saisir le Conseil d'Etat d'un projet de plan localisé de quartier portant sur les parcelles Nos 1575, 1577, 1578 et 1899, et pour partie sur la parcelle No 1574, situées à l'angle de l'avenue de la Roseraie et de l'Arve, dans le quartier de la Roseraie. Ce projet remplace et abroge le plan localisé de quartier No 28670B-264, adopté le 3 avril 1996 par le Conseil d'Etat.

Inscriptions en séances plénières

Séance du 14 mars 2001 17 h 00 Reportés suite à la motion préjudicielle M-170.
Séance du 21 février 2001 20 h 30 Reporté.
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