Commission Agenda 21 - Commission des arts et de la culture -
M-596A - 163ème (2005-2006)
Rapport de la commission Agenda 21 chargée d'examiner la motion du 15 février 2006 de Mme Marguerite Contat Hickel, MM. Mathias Buschbeck, Marc Dalphin, François Gillioz, Alpha Dramé, Olivier Norer, Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Anne Moratti Jung, Sarah Klopmann, Gisèle Thiévent, MM. Alain Dupraz et Roman Juon, renvoyée en commission le 7 juin 2006, intitulée: «Téléphonie mobile et danger pour la santé».
Séance du 18 avril 2007 21 h 00 | Motion acceptée. |