Détail de l'objet

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Détail de l'objet

Publication : 6.12.1995

M-148 (153e)

Agents de ville

Motion - M-148 - 153ème (1995-1996) -

Motion de Mmes Nicole Rochat, Catherine Hämmerli-Lang, MM. André Kaplun et Guy Savary: «Responsabilité de la Ville de Genève en matière d'agents de ville». (Rapport No 474 A.)

Télécharger l'objet M 148 153 Objet 1 (PDF - 68 Ko )

Inscriptions en séances plénières

Séance du 9 mai 2007 17 h 00	Pris acte.	Réponse
Séance du 19 mai 1999 17 h 00	Motion amendée par la commission acceptée	Rapport

Imprimer

Partage

Partager cette page

Facebook

Twitter

Google+

Retour en haut de page

Fin du contenu principal

Début de la colonne de droite

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Fin de la colonne de droite

Début du chemin de navigation

»
Conseil municipal»
Objets»
Détail de l'objet

Fin du chemin de navigation

Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

M-148 (153e)

Inscriptions en séances plénières

Partager cette page

Identification de l'utilisateur

Découvrir d'autres pages du même chapitre :

Objets