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Détail de l'objet
Publication : 12.09.2007
P-198 (165e)
Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants
Pétition - P-198 - 165ème (2007-2008) -
Pétition: «Pour de l'ombre à la pataugeoire et une couverture des voies utilisable par les enfants».
Télécharger l'objet P 198 165 Objet 1 (PDF - 191 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 19 mai 2010 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 28 avril 2010 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 24 mars 2010 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 21 janvier 2009 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 12 septembre 2007 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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