Détail de l'objet

Début de la navigation de chapitre

Objets

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Détail de l'objet

Publication : 5.06.2002

M-313 (160e)

Faciliter la compréhension des projets d'urbanisme

Motion - M-313 - 160ème (2002-2003) -

Motion de M. Roman Juon, Mmes Sandrine Salerno, Annina Pfund, MM. Roger Deneys, Olivier Coste, Mme Nicole Bobillier, MM. Daniel Sormanni, Jean-Louis Fazio, Mme Virginie Keller Lopez, MM. Gérard Deshusses, René Grand et Mme Melissa Rebetez: «Des outils modernes pour faciliter la compréhension des projets d'urbanisme, d'aménagements urbains et d'architecture (bis)».

Télécharger l'objet ATTS6ZZY (ZZY - 55 Ko )

Télécharger l'objet M313-1.pdf (PDF - 46 Ko )

Inscriptions en séances plénières

Séance du 21 janvier 2004 20 h 30	Pris acte.	Réponse
Séance du 4 novembre 2003 20 h 30	Motion amendée par la commission acceptée.	Rapport
Séance du 4 décembre 2002 20 h 30	Renvoi à la commission de l'informatique et de la communication.
Séance du 23 novembre 2002 08 h 00	Reportée.
Séance du 9 octobre 2002 20 h 30	Reportée.
Séance du 12 septembre 2002 20 h 30	Reportée.
Séance du 5 juin 2002 20 h 45	Annoncée.