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Détail de l'objet
Publication : 2.06.1998
M-335 (156e)
Gestion des déchets
Motion - M-335 - 156ème (1998-1999) -
Motion de MM. Alain Marquet et Jean-Pascal Perler: «Pour une journée d'information à la population sur la gestion des déchets».
Télécharger l'objet M 335 156 Objet 1 (PDF - 60 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 1 octobre 2001 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 26 juin 2001 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 6 juin 2001 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 28 mai 2001 20 h 45 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 11 avril 2001 20 h 45 | Reportée. | Réponse |
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