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Rapport M-335 (156)
Publication : 21.02.2001
Réponse M-335 (156e)
Gestion des déchets
Département N° 2 Aménagement, constructions et Voirie - M. C. Ferrazino - M-335 - 156ème (1998-1999)
Réponse du Conseil administratif à la motion de MM. Alain Marquet et Jean-Pascal Perler, acceptée par le Conseil municipal le 16 septembre 1998, intitulée «Pour une journée d'information à la population sur la gestion des déchets».
Télécharger la réponse M-335.doc (DOC - 24 Ko )
Télécharger la réponse M-335.pdf (PDF - 7.9 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 1 octobre 2001 17 h 00 | Pris acte. |
| Séance du 26 juin 2001 20 h 30 | Reportée. |
| Séance du 6 juin 2001 20 h 30 | Reportée. |
| Séance du 28 mai 2001 20 h 45 | Reportée. |
| Séance du 11 avril 2001 20 h 45 | Reportée. |
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