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Publication : 3.12.2003

M-417 (161e)

Conseil des enfants

Motion - M-417 - 161ème (2003-2004) -

Motion de Mmes Vera Figurek, Liliane Johner, M. Christian Zaugg, Alain Marquet, Pierre Losio, Didier Bonny, Alain Dupraz, Olivier Coste et Roman Juon: «Conseil des enfants». (Rapport M-417 A.)

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 11 septembre 2007 20 h 30	Pris acte.	Réponse
Séance du 26 juin 2007 20 h 30	Reportée.	Réponse
Séance du 24 janvier 2005 20 h 45	Motion amendée par la commission acceptée.	Rapport
Séance du 23 février 2004 20 h 30	Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.
Séance du 21 janvier 2004 20 h 30	Reportée.
Séance du 3 décembre 2003 20 h 30	Annoncée.