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Détail de l'objet

Publication : 10.03.2004

M-452 (161e)

Pour une meilleure lisibilité des projets d'habitat

Motion - M-452 - 161ème (2003-2004) -

Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Monique Cahannes: «Pour une meilleure lisibilité des projets d'habitat en matière de coûts et d'habitabilité».

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 24 octobre 2005 17 h 00	Pris acte.	Réponse
Séance du 27 juin 2005 20 h 30	Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée.	Rapport
Séance du 8 juin 2005 21 h 15	Reporté.	Rapport
Séance du 23 mai 2005 20 h 00	Reporté.	Rapport
Séance du 21 juin 2004 20 h 30	Renvoi à la commission des travaux.
Séance du 9 juin 2004 20 h 30	Reportée.
Séance du 17 mai 2004 20 h 30	Reportée.
Séance du 19 avril 2004 20 h 30	Reportée.
Séance du 10 mars 2004 20 h 30	Annoncée.