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Détail de l'objet
Publication : 21.01.2008
M-769 (165e)
Pour que l'appel nominal soit vraiment nominal et solennel
Motion - M-769 - 165ème (2007-2008) -
Motion du 21 janvier 2008 de Mmes Isabelle Brunier, Diana Duarte Rizzolio, Silvia Machado, Christiane Olivier, Véronique Paris, Andrienne Soutter, Martine Sumi, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Patrick Baud-Lavigne, Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Jean-Louis Fazio, Christian Lopez Quirland et Thierry Piguet: «Pour que l'appel nominal soit vraiment nominal et solennel».
Télécharger l'objet M 769 165 Objet 1 (PDF - 8.2 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 26 mai 2008 20 h 30 | Motion refusée. | |
| Séance du 28 avril 2008 21 h 00 | Reportée. | |
| Séance du 17 mars 2008 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 25 février 2008 20 h 45 | Reportée. | |
| Séance du 21 janvier 2008 20 h 30 | Annoncée. | |
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