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Séance du Conseil municipal
mardi 20 et mercredi 21 mai 2008, à 17 h et 20 h 30 et lundi 26 mai 2008, à 17 h et 20 h 30


Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 20 et mercredi 21 mai 2008, à 17 h et 20 h 30 et lundi 26 mai 2008, à 17 h et 20 h 30

Mémoriaux et vidéos de la séance

20.05.2008 17 h 00 Mémorial n° 58 Voir le PDF (4.4 Mo)
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20.05.2008 20 h 30 Mémorial n° 59 Voir le PDF (0.9 Mo)
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21.05.2008 17 h 00 Mémorial n° 60 Voir le PDF (1.2 Mo)
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21.05.2008 20 h 30 Mémorial n° 61 Voir le PDF (2.1 Mo)
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26.05.2008 17 h 00 Mémorial n° 62 Voir le PDF (1.7 Mo)
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26.05.2008 20 h 30 Mémorial n° 63 Voir le PDF (168 Ko)
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Rubriques traitées en séance

02*Communications du bureau
002 C-122 (165e) Lettre de Mme Marie-José Wiedmer-Dozio, chef du Service d'urbanisme, demandant le retrait de la proposition PR-329 du 28 janvier 2004.

Lecture de la lettre.

002 C-123 (165e) Lettre de l'Association des intérêts de Champel concernant le tunnel de liaison entre la station CEVA Champel-Hôpital et l'Hôpital.

Lecture de la lettre.

 
08 Propositions du Conseil administratif
PR-621 (165e) Proposition du Conseil administratif du 21 mai 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit budgétaire supplémentaire de 900 000 francs affecté au soutien à la production et à la diffusion cinématographique.

Urgence acceptée. Renvoi à la commission des finances.

004 IN-1 (165e) Rapport du Conseil administratif sur la validité et la prise en considération de l'initiative populaire municipale: «Pour le maintien des prestations de la Ville de Genève aux rentiers AVS-AI».

Renvoi à la commission du règlement.

005 PR-607 (165e) Proposition du Conseil administratif du 19 mars 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit de 77 200 francs destiné à l'octroi d'une subvention complémentaire pour les travaux de transformation et de restauration de la chapelle de la Pélisserie.

Renvoi à la commission des finances.

006 PR-608 (165e) Proposition du Conseil administratif du 19 mars 2008 en vue du bouclement de sept crédits de préétudes diverses abandonnés, sans demande de crédit complémentaire.

Renvoi à la commission des finances.

007 PR-609 (165e) Proposition du Conseil administratif du 19 mars 2008, sur demande du Département des constructions et des technologies de l'information, en vue de l'approbation du projet de plan de site N° 29589-199, situé entre l'avenue Beau-Séjour et le chemin Thury (modification partielle du plan de site Roseraie  Beau-Séjour N° 29184 et son règlement, adoptés par le Conseil d'Etat le 5 mars 2003).

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

008 PR-610 (165e) Proposition du Conseil administratif du 19 mars 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 131 500 francs destiné:  aux travaux de sécurisation du cheminement de la promenade du bois de la Bâtie et de rénovation de son ouvrage d'art,  aux travaux complémentaires liés à la remise en état du cheminement de la promenade du bois de la Bâtie,  aux travaux de construction d'une passerelle escalier permettant de relier le cheminement de la promenade du bois de la Bâtie au cheminement du quai des Péniches.

Renvoi à la commission des travaux.

009 PR-613 (165e) Proposition du Conseil administratif du 2 avril 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit de 894 790 francs destiné:  pour un montant net de 380 030 francs à la réalisation du réseau public d'assainissement du chemin Doctoresse-Champendal, déduction faite de la participation de l'Etat de Genève de 63 110 francs représentant la part de subvention cantonale au réseau d'assainissement de la Ville de Genève, soit un montant brut de 443 140 francs,  pour un montant de 514 760 francs à l'aménagement en rue résidentielle du tronçon public du chemin Doctoresse-Champendal.

Renvoi à la commission des travaux.

010 PR-614 (165e) Proposition du Conseil administratif du 16 avril 2008 en vue de l'approbation des comptes de la saison 2006/2007 du Grand Théâtre de Genève.

Renvoi à la commission des finances et à la commission des arts et de la culture qui travailleront ensemble.

011 PR-615 (165e) Proposition du Conseil administratif du 16 avril 2008 en vue de l'approbation du budget de la saison 2008/2009 du Grand Théâtre de Genève.

Renvoi à la commission des finances et à la commission des arts et de la culture qui travailleront ensemble.

011 PR-618 (165e) Proposition du Conseil administratif du 7 mai 2008 en vue de l'ouverture de deux crédits, soit:  un crédit de 918 865 francs destiné, d'une part, à l'élimination de l'amiante détecté après expertise de 26 bâtiments scolaires et, d'autre part, à couvrir la seconde étape d'analyse de 20 bâtiments scolaires,  un crédit de 252 055 francs destiné au repérage des matériaux contenant de l'amiante dans 46 lieux d'accueil pour la petite enfance.

Renvoi à la commission des travaux.

011 PR-619 (165e) Proposition du Conseil administratif du 14 mai 2008 en vue de l'ouverture d'un crédit pour un montant total de 2 606 000 francs, complémentaire à la proposition PR-349, soit:  un montant de 1 620 000 francs destiné au remplacement des fontes fragiles, au raccord entre le pont de la Machine et la place de Chevelu ainsi qu'au renforcement des fondations existantes de l'ouvrage,  un montant de 986 000 francs destiné au rallongement des pieux de la plate-forme sur pilotis située devant le bâtiment SIG.

Arrêté I amendé et accepté. Arrêté II accepté.

 
09 Rapports des commissions
012 Rapport P-174 A/B (164e) Rapports de majorité et de minorité de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Pour sauver les pratiquants de Falun Gong et les autres prisonniers de conscience encore vivants dans les camps de concentration en Chine».

Conclusions de la commission acceptées = classée.

013 Rapport P-203 A (165e) Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Sécurisation du passage pour piétons à l'avenue d'Aïre 3».

Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.

014 Rapport PR-545 A (164e) Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 28 février 2007 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 2 307 600 francs, soit:  un crédit de 2 284 400 francs destiné à la restauration de l'enveloppe, à l'aménagement d'un espace polyvalent et aux aménagements extérieurs de l'immeuble situé à la rue de Lyon 45 bis-49, en 3e zone, sur les parcelles 2866 et 6301, feuille 83, section Cité, propriété privée de la Ville de Genève,  un crédit de 23 200 francs destiné à l'équipement en mobilier de l'espace polyvalent de l'immeuble situé à la rue de Lyon 45 bis-49, en 3e zone, sur les parcelles 2866 et 6301, feuille 83, section Cité, propriété privée de la Ville de Genève.

Arrêté I amendé par la commission et arrêté II acceptés.

015 Rapport PR-577 A (165e) Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 10 octobre 2007 en vue de l'ouverture d'un crédit de 225 960 francs destiné au remplacement du matériel d'inspection télévisée du réseau public secondaire d'assainissement des eaux de la Ville de Genève.

Arrêté accepté.

016 Rapport PR-579 A (165e) Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 17 octobre 2007 en vue de l'ouverture de cinq crédits pour un montant total net de 5 538 200 francs, soit:  un crédit net de 2 453 400 francs, déduction faite de la participation des partenaires tiers de 1 978 800 francs, destiné aux aménagements routier et extérieurs, ainsi qu'aux réseaux d'infrastructures du périmètre dit «Foyer de Sécheron», sis avenue Blanc/avenue de France, sur les parcelles Nos 2129 et 5191, feuille 12 du cadastre de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, soit un montant brut de 4 432 200 francs,  un crédit de 1 794 200 francs destiné à l'aménagement d'un parc public qui occupera l'espace central du périmètre cité ci-dessus,  un crédit net de 594 500 francs, déduction faite de la participation des partenaires tiers de 1 112 300 francs et de la subvention du Fonds énergie des collectivités de 145 000 francs, destiné à la construction d'une chaufferie centrale et de son réseau de distribution pour la totalité des bâtiments du périmètre cité ci-dessus, soit un montant brut de 1 851 800 francs,  un crédit de 269 500 francs destiné à la participation financière de la Ville de Genève pour l'utilisation de locaux construits par un tiers et destinés au service Voirie  Ville propre dans le périmètre cité ci-dessus,  un crédit net de 426 600 francs destiné à la réalisation du réseau public d'assainissement de l'avenue Blanc, déduction faite de la participation de l'Etat de Genève de 66 000 francs représentant la part de la subvention cantonale au réseau d'assainissement de la Ville de Genève, sur la parcelle N° 4600, feuille 11 du cadastre de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, soit un montant brut de 492 600 francs.

Arrêtés I et II acceptés, arrêté III modifié par la commission accepté, arrêtés IV et V acceptés.

017 Rapport PR-585 A (165e) Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 21 novembre 2007 en vue de l'ouverture d'un crédit de 2 507 770 francs, déduction faite de la participation du Fonds cantonal d'assainissement des eaux de 413 600 francs, destiné aux travaux de mise en séparatif du réseau public d'assainissement des eaux de la rue Edouard-Rod, soit un montant brut de 2 921 370 francs.

Arrêté accepté.

018 Rapport PR-587 A (165e) Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 21 novembre 2007 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 3 574 000 francs, soit:  un crédit de 2 614 200 francs destiné à la rénovation et au réaménagement des trois préaux de l'école de Cité-Jonction, dont 592 000 francs pour les travaux d'assainissement des dalles et de réfection de l'étanchéité du parking en sous-sol, préaux situés rue Sainte-Clotilde 24, parcelle N° 366, feuilles Nos 22 et 23 du cadastre de la commune de Genève, section Plainpalais,  un crédit de 959 500 francs destiné à la rénovation et au réaménagement du préau de l'école des Eaux-Vives, situé rue des Eaux-Vives 80-86, parcelle N° 281, feuilles Nos 51 et 59 du cadastre de la commune de Genève, section Eaux-Vives.

Arrêté I amendé et accepté, arrêté II accepté.

019 Rapport PR-590 A/B (165e) Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 5 décembre 2007 en vue de l'ouverture d'un crédit de 143 300 francs destiné à subventionner des travaux de restauration des façades de l'église du Sacré-Coeur.

Arrêté accepté.

020 Rapport PR-600 A (165e) Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 20 février 2008 concernant la parcelle N° 4036, sise au 11, route du Bout-du-Monde, en vue de l'acceptation du projet conforme à la demande définitive N° 101485 pour la construction d'un ensemble résidentiel de six logements avec aménagements extérieurs dont la surface de plancher habitable relève de l'application de la lettre b de l'alinéa 4 de l'article 59 de la loi sur les constructions et installations diverses.

Arrêté accepté.

021 Rapport M-663 A/B (164e) Rapports de majorité et de minorité de la commission sociale et de la jeunesse chargée d'examiner la motion du 22 janvier 2007 de M. Yves de Matteis, Mmes Anne Moratti Jung, Nicole Bobillier, Monique Cahannes, Fatiha Eberlé, MM. Sébastien Bertrand et Guy Jousson, renvoyée en commission le 23 avril 2007, intitulée: «Pour un éveil aux langues étrangères dès la petite enfance».

Motion amendée par la commission acceptée.

022 Rapport P-177 A (164e) Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la pétition intitulée: «Poursuite des activités de l'Association LeCafé dans de nouveaux locaux».

Conclusion de la commission acceptées = pétition classée.

023 Rapport M-687 A (165e) Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la motion du 25 juin 2007 de MM. Alexis Barbey, Alexandre Chevalier, Mmes Nathalie Fontanet, Laetitia Guinand et Fabienne Aubry Conne, renvoyée en commission le 25 juin 2007, intitulée: «Occupation du Clos Voltaire: la Ville de Genève ne doit pas boire le calice jusqu'à la lie».

Motion acceptée.

 
10 Réponses du Conseil administratif
024 Réponse P-80 (160e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 10 septembre 2003, sur la pétition intitulée: «Pour la démolition-reconstruction de l'immeuble de la route des Franchises 28».

Pris acte.

025 Réponse M-27 (157e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 13 octobre 1999 de MM. Pierre Maudet, Mark Muller et Alain Fischer, acceptée par le Conseil municipal le 24 janvier 2000, intitulée: «Graffiti: halte au laisser-faire!»

Pris acte.

026 Réponse M-598 (163e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 15 février 2006 de Mmes Monique Cahannes, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Gérard Deshusses et Patrice Reynaud, acceptée par le Conseil municipal le 7 juin 2006, intitulée: «La pointe de la Jonction: tu tires ou tu pointes».

Pris acte.

027 Réponse P-63 (159e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 4 décembre 2002, sur la pétition intitulée: «Retrait de l'autorisation d'agrandir le Restaurant L'Eléphant».

Pris acte.

028 Réponse QE-55 (154e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 6 mai 1997 de M. Michel Ducret, intitulée: «Suite des travaux de raccordement du collecteur d'eaux pluviales du secteur Châtelaine-Charmilles au Rhône: où en est-on?»

Pris acte.

029 Réponse QE-65 (155e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 11 février 1998 de M. Roman Juon, intitulée: «Sécurité des ascenseurs de la Vieille-Ville».

Pris acte.

030 Réponse QE-251 (164e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 17 janvier 2007 de M. Roman Juon, intitulée: «Jumelage de la Ville de Genève avec Curitiba (Brésil)».

Pris acte.

031 Réponse M-690 (165e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 26 juin 2007 de Mmes Martine Sumi, Diana Duarte Rizzolio, Silvia Machado, Maria Casares, Marguerite Contat Hickel, Mary Pallante, Marie-France Spielmann, Salika Wenger, Maria Pérez, Catherine Gaillard, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, MM. Grégoire Carasso, Robert Pattaroni, Christian Lopez Quirland et Jean-Louis Fazio, acceptée par le Conseil municipal le 15 octobre 2007, intitulée: «Contre la traite des êtres humains».

Pris acte.

032 Réponse P-60 (159e) Réponse du Conseil administratif aux conclusions de la commission des pétitions, acceptées par le Conseil municipal le 3 juin 2003, sur la pétition intitulée: «Pour la sauvegarde de la Boulangerie Péclard».

Pris acte.

033 Réponse QE-277 (165e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 28 novembre 2007 de Mme Christine Camporini, intitulée: «Quelle politique pour les cartes journalières CFF de la Ville de Genève?»

Pris acte.

034 Réponse M-532 (162e) Réponse du Conseil administratif à la motion du 27 juin 2005 de la commission du règlement, acceptée par le Conseil municipal le 27 juin 2005, intitulée: «Pour un règlement municipal pour les agents de sécurité municipaux de la Ville de Genève».

Pris acte.

035 Réponse QE-2009 (149e) Réponse du Conseil administratif à la question écrite du 1er octobre 1991 de M. Michel Ducret, intitulée: «Contrôle du stationnement».

Pris acte.

 
11 Propositions des conseillers municipaux
035 M-798 (165e) Motion du 20 mai 2008 de MM. Simon Brandt et Rémy Burri: «Etat des lieux des crédits de travaux complémentaires».

Urgence acceptée. Motion refusée.

035 PA-83 (165e) Projet d'arrêté du 20 mai 2008 de M. Christian Zaugg, Mme Vera Figurek, M. Simon Brandt, Mme Anne-Marie Gisler, MM. Pascal Rubeli, Alexis Barbey, Mmes Danièle Magnin, Alexandra Rys et M. Jean-Charles Lathion: «Réalisation d'un tunnel de liaison entre la station CEVA Champel-Hôpital et l'Hôpital».

Urgence acceptée. Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

035 R-112 (165e) Résolution du 20 mai 2008 de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Sarah Klopmann, Alexandra Rys et M. Christian Zaugg: «Pour le respect des plans localisés de quartier en force».

Urgence acceptée. Résolution acceptée.

036 M-759 (165e) Motion du 8 décembre 2007 de MM. Gérard Deshusses, Christian Zaugg, Jean-Charles Lathion, Roland Crot, Jean-Marc Froidevaux, Philippe Cottet, Simon Brandt, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Nelly Hartlieb, Frédérique Perler-Isaaz et Anne-Marie Gisler: «Organisation d'un concours en vue de l'édification d'un monument à la mémoire commune des Genevois et des Arméniens».

Motion acceptée.

037 M-767 (165e) Motion du 21 janvier 2008 de MM. Alain de Kalbermatten, Mathias Buschbeck, Olivier Fiumelli, Christian Zaugg, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Catherine Buchet-Harder: «Pour une Maison du vélo à Genève».

Renvoi à la commission Agenda 21.

038 M-768 (165e) Motion du 21 janvier 2008 de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Diana Duarte Rizzolio, Annina Pfund, MM. Gérard Deshusses, Christian Lopez Quirland et Grégoire Carasso: «L'immeuble de la rue des Franchises 28 aux habitant-e-s!»

Motion refusée.

039 M-769 (165e) Motion du 21 janvier 2008 de Mmes Isabelle Brunier, Diana Duarte Rizzolio, Silvia Machado, Christiane Olivier, Véronique Paris, Andrienne Soutter, Martine Sumi, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Patrick Baud-Lavigne, Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Jean-Louis Fazio, Christian Lopez Quirland et Thierry Piguet: «Pour que l'appel nominal soit vraiment nominal et solennel».

Motion refusée.

040 M-770 (165e) Motion du 21 janvier 2008 de Mmes Martine Sumi, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Véronique Paris, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio et M. Christophe Buemi: «Pour l'exemption de toute taxe d'utilisation du domaine public lors de démarches d'expression citoyenne et/ou des associations à but non lucratif».

Reportée.

041 R-106 (165e) Résolution du 21 janvier 2008 de Mme Alexandra Rys, MM. Jean-Charles Lathion et Gérard Deshusses: «Pas de courriers anonymes!»

Résoluttion acceptée.

042 I-167 (165e) Interpellation du 21 janvier 2008 de M. Simon Brandt: «Quelles conséquences sociales, budgétaires et fiscales suite au maintien des prestations OCPA?»

Reportée.

043 PA-75 (165e) Projet d'arrêté du 20 février 2008 de Mme Catherine Buchet-Harder, MM. Roland Crot et Jacques Hämmerli: «Introduire l'interpellation écrite dans le règlement du Conseil municipal de la Ville de Genève».

Projet d'arrêté refusé.

044 PA-76 (165e) Projet d'arrêté du 25 février 2008 de Mmes Salika Wenger, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Catherine Gaillard, Charlotte Meierhofer, Maria Pérez, Marie-France Spielmann, MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Annina Pfund: «Externalisations et privatisations».

Reporté.

045 M-772 (165e) Motion du 20 février 2008 de MM. Vincent Maitre, Alain de Kalbermatten, Jean-Charles Lathion, Robert Pattaroni, Mmes Anne Carron-Cescato, Marie Chappuis, Nelly Hartlieb, Alexandra Rys, Odette Saez, Florence Kraft-Babel, MM. Alexandre Chevalier, Jean Sanchez et Alexis Barbey: «Sécurité informatique: connectons-nous à la réalité!»

Reportée.

046 M-773 (165e) Motion du 20 février 2008 de MM. Simon Brandt, Olivier Fiumelli, Grégory Baud, Rémy Burri, Guy Dossan, Mmes Virginie Jordan, Christine Camporini, Patricia Richard et Anne-Marie Gisler: «Un nouvel espace culturel à Saint-Gervais».

Reportée.

047 M-774 (165e) Motion du 20 février 2008 de MM. Simon Brandt, Olivier Fiumelli, Grégory Baud, Rémy Burri, Guy Dossan, Mmes Virginie Jordan, Christine Camporini, Patricia Richard et Anne-Marie Gisler: «Mettons fin au non-sens économique de la taxe professionnelle».

Reportée.

048 M-775 (165e) Motion du 25 février 2008 de MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Christian Lopez Quirland, Patrick Baud-Lavigne, Mmes Diana Duarte Rizzolio, Nicole Valiquer Grecuccio, Véronique Paris, Annina Pfund, Andrienne Soutter, Mary Pallante, Martine Sumi et Silvia Machado: «Péage routier urbain à Genève».

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

049 M-776 (165e) Motion du 25 février 2008 de MM. Simon Brandt, Rémy Burri, Guy Dossan, Olivier Fiumelli, Grégory Baud, Mmes Anne-Marie Gisler, Patricia Richard, Virginie Jordan et Christine Camporini: «Relogement systématique pour les artisans, PME et commerçants en cas de réaffectation de leurs locaux».

Motion amendée et acceptée.

050 M-777 (165e) Motion du 25 février 2008 de Mme Salika Wenger, MM. Christian Zaugg, Gérard Deshusses, Mme Nicole Valiquer Grecuccio et M. Mathias Buschbeck: «Pour la création d'un recueil systématique des règlements de la Ville de Genève».

Reportée.

051 M-778 (165e) Motion du 25 février 2008 de MM. Yves de Matteis, Gilles Garazi, Eric Rossiaud, Mmes Claudia Heberlein Simonett, Sarah Klopmann, Anne Moratti Jung, Anne Pictet, Marie-Pierre Theubet, Sophie de Weck Haddad, Marguerite Contat Hickel, Frédérique Perler-Isaaz, Sandrine Burger, Hélène Ecuyer, Catherine Gaillard, Andrienne Soutter, Martine Sumi, MM. Christian Lopez Quirland, Vincent Maitre et Robert Pattaroni: «Pour une promotion du vélo à assistance électrique comme solution de remplacement au scooter et à la moto».

Reportée.

052 I-169 (165e) Interpellation du 19 février 2008 de Mme Sandrine Burger et M. Mathias Buschbeck: «Des places de parc à la place des arbres aux Délices?»

Reportée.

053 PA-78 (165e) Projet d'arrêté du 12 mars 2008 de MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Mmes Salika Wenger, Vera Figurek, Catherine Gaillard, Hélène Ecuyer, Charlotte Meierhofer, Marie-France Spielmann, Maria Casares et Maria Pérez: «Modification du règlement général relatif aux plans d'utilisation du sol».

Reporté.

054 PA-79 (165e) Projet d'arrêté du 12 mars 2008 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Maria Casares, Marie-France Spielmann, Catherine Gaillard, Vera Figurek, Charlotte Meierhofer, Hélène Ecuyer, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Respect des conditions d'exploitation des Cheneviers par les SIG et des compétences communales».

Reporté.

055 M-780 (165e) Motion du 12 mars 2008 de MM. Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Jean Sanchez, Georges Queloz, Mmes Nathalie Fontanet, Florence Kraft-Babel, Fabienne Aubry Conne, Danièle Magnin, Laetitia Guinand et Linda de Coulon: «Pour des débats de qualité et efficaces!»

Reportée.

056 M-781 (165e) Motion du 12 mars 2008 de MM. Patrick Baud-Lavigne, Thierry Piguet, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Jean-Louis Fazio, Christian Lopez Quirland, Mmes Martine Sumi, Andrienne Soutter, Diana Duarte Rizzolio, Mary Pallante, Christiane Olivier, Silvia Machado, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Annina Pfund et Nicole Valiquer Grecuccio: «Pour une mise en uvre communale de la politique d'intégration des étrangers et des étrangères». (Rapport M-781 A.)

Reportée.

057 M-782 (165e) Motion du 12 mars 2008 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Patrick Baud-Lavigne, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Mmes Silvia Machado, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Diana Duarte Rizzolio, Christiane Olivier, Annina Pfund et Mary Pallante: «De l'air à la place Dorcière!»

Reportée.

058 M-783 (165e) Motion du 12 mars 2008 de MM. Thierry Piguet, Patrick Baud-Lavigne, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Mmes Silvia Machado, Isabelle Brunier, Diana Duarte Rizzolio, Martine Sumi, Christiane Olivier et Mary Pallante: «Pour une véritable politique de rues piétonnes».

Reportée.

059 M-784 (165e) Motion du 12 mars 2008 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Mmes Véronique Paris et Martine Sumi: «Pour des étés plus rafraîchissants, des buvettes».

Reportée.

060 M-785 (165e) Motion du 12 mars 2008 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Mmes Véronique Paris, Martine Sumi, Annina Pfund et Mary Pallante: «Place des Nations: de l'eau et pas un gobelet!»

Reportée.

061 M-786 (165e) Motion du 12 mars 2008 de Mmes Maria Casares et Marie-France Spielmann: «Renouvelons le crédit de 300 000 francs permettant de venir en aide à de jeunes requérants en formation». (Rapport M-786 A.)

Reportée.

062 M-787 (165e) Motion du 12 mars 2008 de MM. Olivier Fiumelli, Simon Brandt, Jean-Charles Lathion, Robert Pattaroni, Alexis Barbey et Jean-Marc Froidevaux: «Pour la mise en place d'une véritable culture du contrôle en Ville de Genève et un renforcement de l'audit interne».

Reportée.

063 M-789 (165e) Motion du 12 mars 2008 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Mmes Diana Duarte Rizzolio, Andrienne Soutter et Marie-France Spielmann: «Sur les pavés de la Vieille-Ville (zone piétonne)».

Reportée.

064 R-108 (165e) Réponse du Conseil administratif à la résolution du 12 mars 2008 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Mmes Andrienne Soutter, Mary Pallante, Silvia Machado et Annina Pfund, acceptée par le Conseil municipal le 28 juin 2011, intitulée: «PUS et PLQ: que fait-on de la culture?»

Reportée.

065 I-170 (165e) Interpellation du 12 mars 2008 de M. Jacques Hämmerli: «Où l'on voit les conseillers administratifs oublier leurs devoirs et brader les intérêts de la Ville de Genève».

Reportée.

066 I-171 (165e) Interpellation du 12 mars 2008 de M. Mathias Buschbeck: «Centre sportif du Bout-du-Monde?»

Reportée.

067 I-172 (165e) Interpellation du 12 mars 2008 de Mme Annina Pfund, MM. Gérard Deshusses et Thierry Piguet: «Parking sauvage aux abords de la Maison du Grütli».

Reportée.

068 I-173 (165e) Interpellation du 17 mars 2008 de M. Simon Brandt: «Patricien Mugny: de gustibus et coloribus, non disputandum?»

Reportée.

069 PA-82 (165e) Projet d'arrêté du 28 avril 2008 de Mmes Maria Pérez, Salika Wenger, Vera Figurek, Marie-France Spielmann, Hélène Ecuyer, Catherine Gaillard, Charlotte Meierhofer, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Internalisation des concierges, nettoyeuses et nettoyeurs qui travaillent pour la Ville de Genève».

Reporté.

070 M-791 (165e) Motion du 23 avril 2008 de Mmes Salika Wenger, Vera Figurek et M. Pierre Rumo: «Budgets et comptes annuels de la commune: l'équilibre impossible».

Reportée.

071 M-792 (165e) Motion du 23 avril 2008 de MM. Thierry Piguet, Jean-Charles Lathion, Mmes Anne Carron-Cescato, Véronique Paris, Salika Wenger et Nicole Valiquer Grecuccio, intitulée : «Pitoëff: avant de frôler la catastrophe, une remise en forme s'impose!»

Reportée.

072 M-793 (165e) Motion du 23 avril 2008 de MM. Alain de Kalbermatten, Robert Pattaroni, Jean-Charles Lathion, Vincent Maitre, Mmes Anne Carron-Cescato, Marie Chappuis, Nelly Hartlieb, Alexandra Rys et Odette Saez: «Pour une équitable répartition de la manne fiscale entre communes liées à la future réalisation du projet d'aménagement de la zone Praille-Acacias-Vernets (PAV)».

Reportée.

073 M-794 (165e) Motion du 28 avril 2008 de MM. Simon Brandt, Olivier Fiumelli, Grégory Baud, Adrien Genecand, Rémy Burri, Guy Dossan, Mmes Christine Camporini, Anne-Marie Gisler et Patricia Richard: «Libre choix et complémentarité en matière de petite enfance: des bons de garde».

Reportée.

074 M-795 (165e) Motion du 28 avril 2008 de Mmes Anne Pictet, Sandrine Burger et M. Alexandre Wisard: «FSC: pour une gestion exemplaire et durable de nos forêts».

Reportée.

075 M-796 (165e) Motion du 28 avril 2008 de Mmes Diana Duarte Rizzolio, Christiane Olivier, Martine Sumi, Andrienne Soutter, Silvia Machado, Isabelle Brunier, Nicole Valiquer Grecuccio, Annina Pfund, Mary Pallante, MM. Jean-Louis Fazio, Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Thierry Piguet, Patrick Baud-Lavigne, Christophe Buemi et Gérard Deshusses: «Promotion du sport et de l'activité physique tous âges par des équipements sportifs de proximité».

Reportée.

076 M-797 (165e) Motion du 28 avril 2008 de MM. Simon Brandt, Jean-Charles Lathion et Pascal Rubeli: «Désinvestissons pour réduire la dette».

Reportée.

077 R-109 (165e) Résolution du 22 avril 2008 de MM. Christian Zaugg, Pierre Rumo, Mmes Salika Wenger, Maria Casares, Hélène Ecuyer, Vera Figurek, Catherine Gaillard, Charlotte Meierhofer, Maria Pérez et Marie-France Spielmann: «Ne touchons pas à nos parcs!»

Reportée.

078 R-110 (165e) Résolution du 28 avril 2008 de MM. Simon Brandt, Olivier Fiumelli et Alexis Barbey: «Halte aux structures bicéphales à la tête des départements!»

Reportée.

079 I-175 (165e) Interpellation du 22 avril 2008 de MM. Simon Brandt, Jean-Charles Lathion et Alexis Barbey: «Quelle politique en matière d'attribution de locaux commerciaux?»

Reportée.

080 I-176 (165e) Interpellation du 23 avril 2008 de Mme Martine Sumi: «Jamais sans mon wi-fi gratuit à Genève?»

Retirée.

 
12*Pétition adressée au CM
P-212 (165e) Pétition: «Donnons des espaces à la culture!»

Renvoi à la commission des pétitions.

 
13 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
M-799 (165e) Motion du 20 mai 2008 de Mme Vera Figurek et M. Christian Zaugg: «Pour répondre aux inquiétudes laissées sans suite des collaboratrices et collaborateurs du Musée d'art et d'histoire, un audit est demandé!»

Urgence retirée.

M-800 (165e) Motion du 21 mai 2008 de Mmes Sarah Klopmann, Anne Moratti Jung, Marie-Pierre Theubet, Anne Pictet et Catherine Gaillard: «Que Mottattom continue!»

Annoncée.

M-801 (165e) Motion du 21 mai 2008 de Mmes Diana Duarte Rizzolio, Christiane Olivier, Isabelle Brunier, Nicole Valiquer Grecuccio, Martine Sumi, Silvia Machado, Annina Pfund, Andrienne Soutter, Mary Pallante, MM. Patrick Baud-Lavigne, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Thierry Piguet, Christian Lopez Quirland et Christophe Buemi: «Mieux informer sur les événements planifiés sur la plaine de Plainpalais».

Annoncée.

M-802 (165e) Motion du 21 mai 2008 de MM. Jean-Louis Fazio, Patrick Baud-Lavigne, Mmes Christiane Olivier, Martine Sumi, Vera Figurek, M. Christian Zaugg, Mmes Sophie de Weck Haddad, Sandrine Burger, Alexandra Rys, MM. Alain de Kalbermatten, Jean-Charles Lathion, Simon Brandt, Olivier Fiumelli, Alexis Barbey, Mmes Laetitia Guinand, Danièle Magnin, Catherine Buchet-Harder et M. Jacques Hämmerli: «Gouverner c'est prévoir: pour une crèche du Lac répondant aux besoins du quartier!»

Annoncée.

M-803 (165e) Motion du 26 mai 2008 de MM. Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Patrick Baud-Lavigne, Mmes Annina Pfund, Silvia Machado, Mary Pallante, Isabelle Brunier, Diana Duarte Rizzolio, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio et Christiane Olivier: «De la mobilité douce pour nos fêtes».

Annoncée.

M-804 (165e) Motion du 26 mai 2008 de MM. Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Patrick Baud-Lavigne, Jean-louis Fazio, Mmes Annina Pfund, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Diana Duarte Rizzolio et Nicole Valiquer Grecuccio: «Pour un site internet qui nous parle!»

Annoncée.

M-805 (165e) Motion du 26 mai 2008 de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Christine Camporini, Anne-Marie Gisler, Catherine Gaillard, MM. Mathias Buschbeck et Gérard Deshusses: «Cartes journalières CFF (ter)».

Annoncée.

M-806 (165e) Motion du 26 mai 2008 de Mmes Patricia Richard, Anne-Marie Gisler, Christine Camporini, MM. Simon Brandt, Rémy Burri, Grégory Baud, Olivier Fiumelli et Adrien Genecand: «Pour un meilleur dialogue Ville-commerçants lors de travaux et d'aménagements».

Annoncée.

M-807 (165e) Motion du 26 mai 2008 de MM. Thierry Piguet, Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Patrick Baud-Lavigne, Gérard Deshusses, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Annina Pfund, Diana Duarte Rizzolio, Isabelle Brunier et Christiane Olivier: «Nuit des musées».

Annoncée.

PA-84 (165e) Projet d'arrêté du 21 mai 2008 de MM. Guy Dossan, Thierry Piguet, Pascal Rubeli, Mmes Odette Saez, Anne Moratti Jung et Salika Wenger: «Pour ne plus allonger la liste des objets en suspens».

Annoncé.

PA-85 (165e) Projet d'arrêté du 26 mai 2008 de Mmes Salika Wenger, Maria Casares, Charlotte Meierhofer, Hélène Ecuyer, Marie-France Spielmann et M. Pierre Rumo: «Etablissements publics propriété de la Ville de Genève».

Annoncé.

R-111 (165e) Résolution du 20 mai 2008 de MM. Alexis Barbey, Jean Sanchez, Mmes Fabienne Aubry Conne, Florence Kraft-Babel et Danièle Magnin: «Pour que le CEVA soit bien intégré dans la cité».

Urgence refusée.

R-113 (165e) Résolution du 26 mai 2008 de MM. Gérard Deshusses, Yves de Matteis, Grégoire Carasso, Christian Zaugg, Jean-Charles Lathion, Rémy Burri, Simon Brandt, Alexis Barbey, Roland Crot, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Marie-France Spielmann, Marguerite Contat Hickel, Anne Carron-Cescato, Danièle Magnin et Catherine Buchet-Harder: «Soutien à la journée mondiale de lutte contre le travail des enfants».

Annoncée.

 
15*Questions
QE-288 (165e) Question écrite du 21 mai 2008 de Mme Diana Duarte Rizzolio : «Quelle politique pour la gestion et l'entretien des uvres du FMAC dans l'espace public ?».

Déposée.

QE-289 (165e) Question écrite du 21 mai 2008 de M. Simon Brandt intitulée: «Frais de bouche du département des constructions et de l'aménagement».

Déposée.

QE-290 (165e) Question écrite du 21 mai 2008 de M. Simon Brandt : «Etat des lieux des crédits complémentaires».

Déposée.

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