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Publication : 20.05.2008

PA-83 (165e)

Réalisation d'un tunnel de liaison entre la station CEVA Champel-Hôpital et l'Hôpital

Projet d'arrêté - PA-83 - 165ème (2007-2008) -

Projet d'arrêté du 20 mai 2008 de M. Christian Zaugg, Mme Vera Figurek, M. Simon Brandt, Mme Anne-Marie Gisler, MM. Pascal Rubeli, Alexis Barbey, Mmes Danièle Magnin, Alexandra Rys et M. Jean-Charles Lathion: «Réalisation d'un tunnel de liaison entre la station CEVA Champel-Hôpital et l'Hôpital».

Inscriptions en séances plénières

Séance du 11 novembre 2009 20 h 30 Projet d'arrêté amendé et accepté. Rapport
Séance du 14 octobre 2009 21 h 00 Reporté. Rapport
Séance du 3 octobre 2009 10 h 15 Reporté. Rapport
Séance du 23 juin 2009 20 h 45 Reporté. Rapport
Séance du 20 mai 2008 17 h 00 Urgence acceptée. Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

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