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Rapport PR-174A (159)
Publication : 7.05.2002

Rapport PR-174A (159e)

Etude des quais marchands de la rade et des édicules


Commission des travaux -  PR-174A - 159ème (2001-2002)

Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 444 400 francs destiné à l'étude des quais marchands de la rade et des édicules.

Inscriptions en séances plénières

Séance du 19 novembre 2002 17 h 00 Urgence acceptée. Recommandations de la commission acceptées = renvoi au CA, arrêté amendé par la commission accepté.
Séance du 9 octobre 2002 20 h 30 Reporté.
Séance du 12 septembre 2002 20 h 30 Reporté.
Séance du 25 juin 2002 20 h 30 Reporté.
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