Début du contenu principal
Rapport PRD-32A (169)
Publication : 23.05.2012
Rapport PRD-32A (169e)
Renvoi direct en commission des projets de délibérations
Commission du règlement -
PRD-32A - 169ème (2011-2012)
Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio, renvoyé en commission le 21 février 2012, intitulé: «Renvoi direct en commission des projets de délibérations».
Télécharger le rapport PRD 32 A 169 Rapport 1 (PDF - 41 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 16 janvier 2013 20 h 30 | Délibération amendée par la commission acceptée en troisième débat. |
| Séance du 21 novembre 2012 20 h 30 | Le troisième débat aura lieu ultérieurement. |
| Séance du 31 octobre 2012 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 15 octobre 2012 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 12 septembre 2012 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 26 juin 2012 20 h 40 | Reporté. |
ImprimerPartage
Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
» - Conseil municipal»
- Objets»
- Rapport PRD-32A (169)
Fin du chemin de navigation
Début du pied de page
Consultez les actualités de la Ville de Genève et accédez à l'ensemble des prestations offertes par l'administration sur geneve.ch!
Fin du pied de page