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Rapport M-336 (160)
Publication : 24.04.2007
Réponse M-336 (160e)
Emplacement convenable pour le manège construit par Copyrart
Département N° 5 Affaires sociales, écoles et environnement - M. Manuel Tornare - M-336 - 160ème (2002-2003)
Réponse du Conseil administratif à la motion du 20 novembre 2002 de MM. Jacques Finet, Robert Pattaroni, Jean-Charles Lathion, Didier Bonny, Mmes Alice Ecuvillon, Alexandra Rys et Odette Saez, acceptée par le Conseil municipal le 12 mars 2003, intitulée: «Trouvons un emplacement convenable pour le manège construit par Copyrart».
Télécharger la réponse M 336 160 Reponse 1 (PDF - 27 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 12 septembre 2007 18 h 10 | Pris acte. |
| Séance du 26 juin 2007 20 h 30 | Reportée. |
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