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Rapport M-407A (156)
Publication : 18.09.2002
Rapport M-407A (156e)
Gestion du patrimoine immatériel de la Ville de Genève
Commission des arts et de la culture - Conseil municipal -
M-407A - 156ème (1998-1999)
Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion de MM. Georges Breguet et Roger Deneys, renvoyée en commission le 13 octobre 1999, intitulée «Pour une gestion plus dynamique des produits de savoir et du patrimoine immatériel de la Ville de Genève».
Télécharger le rapport M-407 A.pdf (PDF - 31 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 12 février 2003 20 h 30 | Motion amendée par la commission acceptée. |
| Séance du 20 janvier 2003 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 4 décembre 2002 20 h 30 | Reporté. |
| Séance du 23 novembre 2002 10 h 00 | Reporté. |
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