Début du contenu principal
Rapport M-496 (162)
Publication : 30.05.2007
Réponse M-496 (162e)
Consultation du SIS avant tout aménagement de la voirie
Département N° 2 Aménagement, constructions et Voirie - M. Christian Ferrazino - M-496 - 162ème (2004-2005)
Réponse du Conseil administratif à la motion de Mme Alexandra Rys, MM. Pierre Maudet et Patrice Reynaud, acceptée par le Conseil municipal le 13 novembre 2004, intitulée: «Consultation du SIS avant tout aménagement de la voirie».
Télécharger la réponse M 496 162 Reponse 1 (PDF - 25 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 12 septembre 2007 18 h 10 | Pris acte. |
ImprimerPartage
Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
» - Conseil municipal»
- Objets»
- Rapport M-496 (162)
Fin du chemin de navigation
Début du pied de page
Consultez les actualités de la Ville de Genève et accédez à l'ensemble des prestations offertes par l'administration sur geneve.ch!
Fin du pied de page